mentions légales

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site morpheus-recrutement.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

Le présent site est édité par : TECHNISTEP, société par actions simplifiée, au capital social de 1 000,00 €, dont le siège social est situé au 1 RUE DES PINS, 38100 GRENOBLE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grenoble sous le numéro 952 030 682 représentée par MME Hind KRAIMIA agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président.

 

Numéro SIRET (siège): 95203068200019

 

Numéro TVA Intracommunautaire: FR02952030682

 

Responsable de la publication : TECHNISTEP, joignable par téléphone au +33745357059 et par email: info@morpheus-recrutement.com

 

Webmaster du site: TECHNISTEP joignable au +33745357059

 

Hébergeur du site: webeador, qui est domicilié Torenallee 20 5617BC Eindhoven Pays-Bas et joignable par email: support@webador.com

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons

L'entreprise TECHNISTEP est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes,...

 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'entreprise TECHNISTEP.

 

Toute exploitation non autorisée du site ou d'un quelconque élément qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.